Site officiel du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde : www.ccas-agde.fr
Centre Communal d'Action Sociale
Espace Mirabel
34300 AGDE
Tél : 04 67 94 60 60
Fax : 04 67 94 60 69
Horaires d'accueil du public
Du lundi au vendredi :
8h30-12h30 et 13h30-17h30
Responsable de la publication : Alphonse Perez Dicrecteur Général
Conception technique et réalisation : www.lexik.fr
425 Rue Alfred Nobel, 34000 Montpellier
34470 PEROLS
Hébergement : CLEOLYS SARL
494 RUE LEON BLUM
34000 MONTPELLIER
Le contenu multimédia
Le contenu multimédia du site Internet est la propriété exclusive du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde. Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde, en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde s'efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Le contenu de ce site est destinée à apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde ne saurait en aucun cas être tenu responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l'utilisation et de l'interprétation de l'information qu'il contient.
Les logotypes
Tous les logotypes, (logos) présent sur le site internet du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde sont la propriétés de leur détenteur respectif et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Les logos du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde et de la mairie d'Agde et le logo de « l'archipel de vie » sont la propriété du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde et de la mairie d'Agde.
Ainsi , toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.
Liens vers le site du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde
Le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde autorise tout site internet ou tout support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l'exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.
L'intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée.
Le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l'adresse exacte de la page.
Toute utilisation de liens vers le site du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde à des fins commerciales et publicitaires est interdite.
Le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Etablissement de liens vers des sites tiers
Le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde n'est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Confidentialité et protection des données personnelles
Les informations collectées par le biais du site Internet sont exclusivement destinées au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à : dpo@ville-agde.fr
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Plans de la Ville
Les informations disponibles dans les plans du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde sont fournies à titre indicatif. Elles n'ont pas elles-mêmes de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville d'Agde.